Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, je précise tout d’abord que le groupe Nouveau Centre et apparentés a décidé de marquer sa désapprobation à l’égard des événements survenus hier dans cette enceinte, tant dans les tribunes du public que sur les bancs de la gauche, en ne pr
26/02/2010
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, ce projet a deux défauts: il n’est pas forcément bien nommé et il ne tombe pas nécessairement au bon moment.
26/02/2010
Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, la fracture numérique, sur laquelle porte la proposition de loi que nous examinons aujourd’hui, est un sujet important.
26/02/2010
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, quatre ans après la loi postale de 2005, le Parlement est à nouveau saisi pour délibérer d'un texte majeur concernant l'avenir de La Poste.
17/02/2010
16/02/2010
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, chers collègues, la proposition de loi concernant l'allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie revient en deuxième lecture devant notre assemblée.
16/02/2010
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, la démarche qui préside à cette proposition de loi de notre collègue Jean Leonetti est excellente : il s’agit d’associer nos concitoyens à toutes les décisions éthiques, qui les concernent effectivement au premier chef.
